EMIR où en est-on 10 ans après ?

Plus de 10 ans après la publication d’EMIR, le Règlement de l’UE sur les dérivés de gré à gré, les institutions financières continuent de faire face à d’importants défis pour se conformer pleinement à ses exigences :

• En dépit de l’exigence de l’article 11.1 d’EMIR de réaliser des confirmations pour les dérivés non compensés par des « moyens électroniques », environ 50% de ces confirmations sont encore effectuées manuellement. Cela implique de laborieuses comparaisons de fichiers et la recherche d’informations dans de multiples systèmes de booking, ce qui entraîne un processus chronophage et génère de nombreuses erreurs.

• En raison de ce processus manuel, les confirmations sont souvent sujettes à de longs retards et prennent plusieurs jours avant d’être signées. Pour les produits complexes, les confirmations peuvent ne pas être signées pendant toute la durée des dérivés, ce qui entraîne de graves risques juridiques. Cela contredit l’article 12.1 d’EMIR, qui précise que « an OTC derivative contract […] shall be confirmed at the latest by the end of the business day following the date of execution of the contract. » Cette exigence doit être particulièrement respectée pour les « contrats dérivés de gré à gré non standard ou complexes », comme le souligne le considérant 27.

• Malgré le Règlement délégué de la Commission 2022/1858, article 3.5, qui exige la que les rapports envoyés par les contreparties soient cohérents afin de réduire les erreurs dans les rapprochements réalisés par les Trade repositories, 60% des rapports réglementaires présentent encore des incohérences entre les contreparties, incluant des aspects critiques tels que l’horodatage de l’exécution, le type de sous-jacent ou l’identification du produit. De tels problèmes sont susceptibles d’augmenter encore avec la mise en œuvre d’EMIR REFIT.

La plateforme Fragmos Chain aide ses clients à améliorer significativement leur conformité à EMIR :

• MATCHING ELECTRONIQUE : grâce au système de matching électronique de Fragmos Chain, ses clients peuvent automatiser la majorité des rapprochements, ce qui permet de réduire considérablement les délais de confirmation. Les confirmations peuvent désormais être effectuées en quelques minutes seulement. Cette capacité d’automatisation s’étend aux contrats dérivés de gré à gré non standard et complexes, qui sont précisément au cœur de la solution de Fragmos Chain.
• COHÉRENCE ENTRE LES CONTREPARTIES : la plateforme de Fragmos Chain garantit une cohérence native entre les contreparties en mettant en œuvre un processus de matching complet avant que les données ne soient transmises aux Trade Repositories. Cet avantage est renforcé par la collaboration de Fragmos Chain avec l’initiative de l’ISDA sur les reportings réglementaires, Digital Regulatory Reporting (DRR), pour générer des reportings basés sur le format Common Domain Model (CDM) et améliorer leur qualité.

• UTI: de plus, la plateforme de Fragmos Chain élimine la charge de définir manuellement le Unique Trade Identifier (UTI), ce qui facilite la conformité avec l’exigence spécifiée dans le Règlement délégué de la Commission No 148/2013, annexe, section 2b.

Fragmos Chain a développé une plateforme pour automatiser les processus post-négociation pour tous types de dérivés de gré à gré. Notre algorithme de matching génère en temps réel une description partagée des transactions et événements des dérivés, garantissant ainsi sa validité juridique. Cela se traduit par un processus de négociation plus précis, efficace et sécurisé.

Si vous êtes intéressé(e) par une démonstration de notre solution en action, n’hésitez pas à nous contacter en envoyant un mail à divanier@fragmos-chain.com.

Pour plus d’informations, vous pouvez lire Fragmos Chain’s whitepaper “Why is the management of bilateral OTC derivatives becoming simple?”.